1 mar 2018
Ordre du jour :
1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 NOVEMBRE 2017
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE
2/ RAPPORT INTRODUCTIF DU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L’EXERCICE 2018
3/ MODIFICATION D’UNE DEMANDE D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014‐2020 « SAS HABITATION PÉCOUL ‐ MODERNISATION DES MATÉRIELS ET INSTALLATION DE LA SAS HABITATION PÉCOUL (2015‐2016) RMAR040116DA0970013 »
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR DANIEL MARIE‐SAINTE
4/ PASSATION D’UNE CONVENTION ENTRE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS (L’ONF) ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (CTM) DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE A L’ARRIÈRE DE LA ZONE INDUSTRIELLE LES MANGLES
5/ PASSATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU TRAITEMENT ET À LA VALORISATION DES DÉCHETS VERTS, DES PRODUITS DE CURAGE ET DES ENCOMBRANTS RETROUVÉS SUR LES CHAUSSÉES DU RÉSEAU ROUTIER ET LES ÉQUIPEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
6/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÈS PUBLICS ET D’ACCORDS CADRES
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARIE‐HÉLÈNE LÉOTIN
7/ RÉALISATION DU DOCUMENTAIRE « SI PROCHES » PAR LA SOCIÉTÉ PALAVIRÉ PRODUCTION
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME AURÉLIE NELLA
8/ DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE FORMULÉE PAR MADAME C.
9/ PROJET DE LOI POUR UNE IMMIGRATION MAÎTRISÉE ET UN DROIT D’ASILE EFFECTIF
10/ PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 A 2025 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE
11/ PROJET DE DÉCRET PRIS POUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE 73 DE LA LOI N° 2017‐256 DU 28 FÉVRIER 2017 DE PROGRAMMATION RELATIVE À L’ÉGALITE RÉELLE OUTRE‐MER ET PORTANT AUTRES DISPOSITIONS EN MATIÈRE SOCIALE ET ÉCONOMIQUE
12/ PRÉSENTATION DU COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX
DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME MARINETTE TORPILLE
13/ REFONTE DES AIDES AUX ENTREPRISES
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR FRANCIS CAROLE
14/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR L’ASSOCIATION « KONBIT » POUR LA MISE EN PLACE ET LA RÉALISATION DE « LA CAMPAGNE POUR L’ÉLIMINATION DES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES », AU TITRE DE L’EXERCICE 2017
15/ AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION DE L’AIDE AUX EMPLOYEURS DE SALARIÉS EN EMPLOIS D’AVENIR
16/ DEMANDE DE RÉAFFECTATION BUDGÉTAIRE DES CRÉDITS ATTRIBUÉS À L’ASSOCIATION FLANMS KREYOLS POUR MISE EN PLACE DU CHANTIER DE PROXIMITÉ « TAXI PAYS »
17/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR LE DOSSIER D’AIDE À LA CONSTRUCTION DURABLE DE M. F
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR LOUIS BOUTRIN
18/ RÉAFFECTATION DE LA SOMME DE 188 510,06 € (ACRC 2011) À FONDATIONS SPÉCIALES POUR DEUX ESPACES À VOCATION ÉCONOMIQUE ET PARCOURS SANTÉ DE TERREVILLE (AIDE COMPLÉMENTAIRE)
19/ RÉAFFECTATION SUBVENTION OPÉRATION « TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG DE LA PLACE JULES GREVY » A CELLE « RENOVATION MISE EN ACCESSIBILITÉ DU CENTRE SPORTIF D’ACCUEIL ET D’HÉBERGEMENT » (AIDE COMPLÉMENTAIRE)
20/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU PROGRAMME D’ACTIONS 2016 RÉALISÉ PAR LA COOPAQUAM
21/ RÉAJUSTEMENT DES TARIFS DE LA PISCINE TERRITORIALE JEAN BAILLY DU CARBET
22/ PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU FINANCEMENT DE L’AIDE À LA BALANCE AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2018
23/ DEMANDE DE MODIFICATION DES MODALITÉS DE PAIEMENT DE LA CONVENTION N°17‐851 DÉFINISSANT LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION ALLOUÉE À LA SICA CANNE UNION
POINTS SUPPLÉMENTAIRES PROPOSES SELON LA PROCÉDURE D’URGENCE
24 / DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE ET COFINANCEMENT LIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FSE-INCLUSION 2014-2020 – N°MDFSE « COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE – ASSISTANCE TECHNIQUE – FSE-INCLUSION »
25 / MODIFICATION DES DATES DE MISE EN ŒUVRE DE L’AVENANT A LA PREMIÈRE CONVENTION DE GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE 2014 – 2017 RELATIVE AU FSE-INCLUSION ET DE LA CANDIDATURE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE A LA GESTION D’UNE NOUVELLE SUBVENTION GLOBALE 2018-2020 AU TITRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FSE 2014-2020.
